Chers Adhérents, Chers Nageurs,

La situation sanitaire actuelle que nous avons vécu depuis ce fameux 13 mars 2020, a bouleversé à tous notre quotidien sportif et professionnel. Nous devons encore nous montrer patient car il en va de notre santé et de la santé d’autrui. Rien n’est plus important que la santé.

Nous tenions à vous informer que la saison 2019/2020 est bel et bien terminée, puisque d’abord le Centre Aquatique n’ouvrira pas ses portes avant début juillet (Nous n’aurons aucun créneau durant l’été).

A l’heure actuelle, nous ne sommes pas en mesure de vous communiquer les conditions d’accueil et d’organisation pour la saison prochaine.

Nous tenons à vous remercier d’avoir fait preuve de patience, toutefois, il nous est fort désagréable de vous informer qu’aucun remboursement de cotisation ne sera possible.

Nous devons faire face à cette crise sanitaire et l’association l’a subi au même titre que les entreprises. La décision d’interdire l’accès à la piscine n’a pas été de notre ressort bien que nécessaire.

Un geste sera quand même effectué pour les adhérents 2019/2020 sur les prochaines côtisations 2020/2021. Il vous sera communiqué prochainement.

La Fédération Française de Natation rappelle que :

Pour donner suite aux nombreuses demandes des clubs affiliés concernant les éventuelles demandes de remboursement de leurs adhérents, il apparaît nécessaire de rappeler la distinction adhérent/client qui fonde juridiquement l’absence d’obligation de rembourser une cotisation associative. En effet, l'adhésion à une association doit être distinguée d'une prestation commerciale. Adhérer à un club, c'est marquer son appartenance et apporter sa contribution à une association dont on partage la philosophie ; ce n'est pas acheter des prestations. En d'autres termes, une association a un fonctionnement particulier qui est différent de celui d'une société commerciale. Les adhérents ne sont pas des clients, des consommateurs mais des acteurs. C'est d'ailleurs notamment grâce à cette caractéristique que la plupart des activités "club" ne sont pas soumises à impôts et permettent aux personnes d'avoir des tarifs nettement moins élevés que dans des sociétés "privées" spécialisées dans les activités physiques et sportives.

Les demandes de remboursement de leurs cotisations des adhérents sont cependant du ressort du club, qui demeure libre de rembourser sa cotisation à chaque adhérent.

Ainsi, chaque club peut tout à fait prévoir un remboursement ou une réduction de cotisation pour l'an prochain pour les renouvellements d'adhésion, via un avoir par exemple (recommandé pour ne pas affecter la trésorerie du club plutôt que le remboursement pur et simple), même si ce n'est en rien obligatoire.

Prochainement, nous reviendrons vers vous pour vous informer des procédures de réinscriptions et d’organisations pour la saison 2020/2021.

Laëtitia MULA-JAMANN

Présidente

& le bureau.